La fiscalité sur les déchets va alourdir les impôts locaux en 2010
La montée en puissance de la « nouvelle » taxe générale sur les activités polluantes (TGAP), issue du Grenelle de l'environnement, affole les élus locaux. Son montant sur chaque tonne de déchets enfouis a doublé cette année et son impact va aller croissant jusqu'en 2015.
Les contribuables locaux, encore sous le choc de la hausse de leurs impôts (taxe d'habitation et taxe foncière), n'ont pas fini de trinquer. Leur taxe d'enlèvement des ordures ménagères (Teom), qui suivait déjà une pente très ascendante (3 milliards d'euros en 2001, 5,05 milliards en 2008), va s'emballer dans les prochaines années. « Rien qu'en 2010, la hausse pourrait être de 2 ou 3 points en plus, en moyenne », indique-t-on on à l'Association des communautés de France (ADCF), en désignant le « coupable » : la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP). Son montant sur chaque tonne de déchets enfouis a doublé cette année, passant à 15 euros à taux plein, c'est-à-dire sans valorisation préalable. Et ce n'est qu'un début. En 2015, le tarif sera de 40 euros, selon l'échéancier du Grenelle de l'environnement qui s'applique également aux déchets incinérés, bien que moins durement (7 euros en 2009, 14 euros en 2015).
L'impact sur les feuilles d'impôts commencera à se faire sentir l'an prochain, quand les intercommunalités, qui ont la compétence des déchets, répercuteront le supplément de TGAP que leurs opérateurs viennent de leur facturer. La « claque fiscale »correspondante se situerait entre 0,50 euro et 10 euros par habitant, selon une enquête d'Amorce, une association d'élus spécialisée. A fortiori, par foyer fiscal, la facture sera donc bien plus lourde. ../..