Evaluation des dispositifs médicaux et prestations associées pour l’oxygénothérapie à domicile
« Haute Autorité de Santé. Oxygénothérapie à domicile. Dispositifs médicaux et prestations associées pour traitement de l'insuffisance respiratoire et de l'apnée du sommeil. Révision de catégories homogènes de dispositifs médicaux. Saint Denis La Plaine: HAS; 2012 »
Synthèse :
Les objectifs de l’évaluation sont :
- d’évaluer l'intérêt des prestations et des dispositifs médicaux de l’oxygénothérapie à domicile en définissant leurs indications, leur rapport effet thérapeutique/risques, leur place dans la stratégie thérapeutique,
- d’évaluer leur intérêt en santé publique en prenant en compte la gravité de la pathologie et selon que le besoin est déjà couvert ou non,
- de définir le contenu des prestations en fonction des indications,
- de définir des caractéristiques techniques communes à une même catégorie de dispositifs utilisés dans les mêmes indications,
- de préciser, si besoin, des conditions de prescription et d'utilisation,
- de comparer les dispositifs entre eux au sein d'une même indication,
- d’estimer les populations cibles.
L’objectif final de cette évaluation est de proposer une mise à jour des modalités de remboursement des dispositifs et des prestations d’oxygénothérapie sur la LPPR.
La Commission nationale d’évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé (CNEDiMTS) recommande le renouvellement d’inscription des dispositifs médicaux et des prestations associées de l’oxygénothérapie, avec une modification de la nomenclature.
La prise en charge des dispositifs médicaux et des prestations associées d’oxygénothérapie peut permettre le retour et le maintien à domicile des patients oxygéno-dépendants.
La CNEDiMTS recommande de conserver les prestations de l’oxygénothérapie à long terme et de l’oxygénothérapie à court terme et de créer une nouvelle prestation de l’oxygénothérapie pour la prise en charge de la dyspnée en soins palliatifs ou en fin de vie. La CNEDiMTS recommande que cette dernière prestation ne figure pas dans la sous-section de la nomenclature relative au traitement de l’insuffisance respiratoire.
La CNEDiMTS recommande de distinguer deux modalités d’administration au sein de l’oxygénothérapie à long terme : oxygénothérapie de longue durée et oxygénothérapie de déambulation exclusive.
La CNEDiMTS recommande d’inscrire au remboursement les concentrateurs d’oxygène mobiles et de renouveler l’inscription des concentrateurs fixes, des bouteilles d’oxygène gazeux, de l’oxygène liquide et des systèmes associant un concentrateur à un compresseur.
Aucune source d’oxygène mobile ne peut répondre à l’ensemble des situations cliniques avec une supériorité sur les autres. La CNEDiMTS recommande donc que l’ensemble des sources mobiles proposées soient inscrites au remboursement.
La prescription médicale pour l’oxygénothérapie doit préciser la nature de la source d’oxygène et la durée d’administration quotidienne. Pour une source fixe, le débit d’oxygène au repos en L/min doit être indiqué. Pour une source mobile, le mode d’administration (continu ou pulsé), le débit ou le réglage et la portabilité (en bandoulière ou sur chariot) doivent être indiqués