Nous vous proposons aujourd’hui cette note publiée le 8 juillet 2021 sur le site Vie-publique (cliquer ici pour accéder au site Vie-publique)

https://www.vie-publique.fr/en-bref/280668-climat-engagement-insuffisant-de-reduction-des-gaz-effet-de-serre#xtor=EPR-696.html

Climat : l'engagement de la France à réduire les gaz à effet de serre jugé insuffisant

Le projet de loi "Climat et Résilience" entend concrétiser certaines propositions de la Convention citoyenne pour le climat. Toutefois, un rapport du Haut Conseil pour le climat (HCC) ainsi qu'une décision du Conseil d'État considèrent comme médiocres les efforts du gouvernement à respecter ses engagements de lutte contre le changement climatique.

Le HCC suggère d'avancer la date d'arrêt de vente des véhicules thermiques à 2030 ainsi que la sortie des énergies fossiles pour le chauffage des bâtiments par exemple.

Remis le 30 juin 2021, le rapport annuel du HCC pour renforcer l'atténuation et engager l'adaptation mais aussi la décision du Conseil d'État du 1er juillet 2021 sur les émissions de gaz à effet de serre soulignent les insuffisances des trajectoires actuelles de la France afin :

- de respecter ses engagements dans le cadre de l'accord de Paris ;

- et d'atteindre les objectifs fixés pour 2030.

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Nous vous proposons cette semaine, lundi puis les quatre jours suivants, cinq extraits thématiques du rapport final de la Convention citoyenne pour le climat adopté le 21 juin 2020 (Se déplacer/Consommer/Se Loger/Produire Travailler/Se nourrir)

https://propositions.conventioncitoyennepourleclimat.fr/se-nourrir-2/.html

Le constat

Les émissions de gaz à effet de serre issues de l’alimentation des ménages en France s’élèvent à 163 Mt d’eqCO₂, soit 24 % de l’empreinte carbone des ménages en France. Les émissions du secteur agricole et alimentaire doivent être divisées par deux pour atteindre l’objectif de neutralité carbone en 2050. À plus court terme, pour atteindre l’objectif de réduction d’au moins 40% des gaz à effet de serre en 2030, les émissions gaz à effet de serre de l’agriculture et de l’alimentation doivent être réduites de 20% par rapport à 2015. Des mesures, programmes et actions sont déjà en cours aujourd’hui mais n’ont pas réussi à entamer un changement assez profond de l’assiette du consommateur pour réduire les émissions.

Nous entendons mobiliser des leviers d’action pour réduire les émissions, qui agissent comme un ensemble. Il nous semble important d’agir sur l’ensemble de la chaîne de production alimentaire en partant du consommateur jusqu’à l’agriculteur. Cette modification profonde de notre système passe par un changement de nos habitudes et l’adoption progressive d’une nouvelle assiette. D’ici 2030, notre assiette devra comprendre 20% de viande et de produits laitiers en moins mais plus de fruits et légumes, de légumes secs et de céréales.

Par chance, ces évolutions souhaitables pour le climat vont dans le même sens que celles qui sont souhaitables pour la santé si l’on en croit les derniers repères nutritionnels publiés en 2018 par le Haut conseil de santé publique qui ajoute qu’il serait bon qu’au moins 20% des fruits et légumes, céréales, légumineuses soient issus de produits biologiques.

Nous ne voulons pas dicter aux gens ce qu’ils doivent consommer. Nous voulons plutôt nous assurer que tout le monde ait accès aux bonnes informations concernant les impacts sur le climat et la santé, de son choix d’achat ou de consommation ; que le choix de produits adaptés soit facilité et accessible à tous ; que les producteurs soient aidés et accompagnés pour adapter leurs pratiques, organiser une offre adaptée aux nouveaux besoins. Nous avons conscience de la connexion à l’extérieur de notre système alimentaire : notre volonté est d’agir dans un contexte globalisé avec efficacité.

L'ambition

• Se nourrir est un besoin vital, cependant il génère de nombreuses émissions de gaz à effet de serre. Il est urgent de faire évoluer notre façon de manger et de réinventer un système alimentaire durable d’ici à 2030 ;
• Chacun devrait pouvoir accéder à une alimentation saine, durable et de qualité, grâce à une agriculture, une pêche, une industrie agroalimentaire, respectueuses du climat, des écosystèmes et de la biodiversité ;

Pour réduire d’au moins 40% les émissions de gaz à effet de serre d’ici à 2030 et dans un esprit de justice sociale, nous devons développer de nouvelles pratiques agricoles, de pêche et environnementales, ainsi que transformer l’industrie agroalimentaire et la distribution dans un souci éthique, tout en portant une ambition de changement du modèle économique du système agricole.

Les objectifs

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Nous vous proposons cette semaine, lundi puis les quatre jours suivants, cinq extraits thématiques du rapport final de la Convention citoyenne pour le climat adopté le 21 juin 2020 (Se déplacer/Consommer/Se Loger/Produire Travailler/Se nourrir)

https://propositions.conventioncitoyennepourleclimat.fr/produire-et-travailler/.html

Le constat

Les solutions existent pour réaliser la transition vers une disparition progressive des émissions de gaz à effet de serre. Cependant, le cadre actuel, que ce soit l’orientation des investissements, les règles des marchés publics, ou encore l’accompagnement des entreprises et la formation, ne permet pas de répondre pleinement à cet enjeu.

Le passage à une société décarbonée implique de transformer pleinement l’appareil de production ou encore les métiers. De nombreuses entreprises et personnes vont voir leur activité disparaître ou au moins être fortement impactée. Cette transition peut constituer une opportunité pour l’économie et l’emploi mais sans accompagnement, sans dispositifs adaptés, beaucoup pourraient en souffrir.

Enfin, le problème climatique et les émissions de gaz à effets de serre sont globaux. La France comme l’Europe doivent être moteurs, mais nous devons envisager les liens de notre économie avec le reste du monde, les impacts de nos importations et prévenir des effets négatifs, indésirables, de nos mesures de transition en dehors de nos frontières.

L'ambition

Nous souhaitons contribuer à une société décarbonée durable, éthique et juste, respectueuse de la vie et de notre planète. Nous voulons arrêter la destruction de la planète et donner à nos enfants un cadre vivable, débarrassé de toute pollution.

Les propositions du groupe « Produire et travailler » s’inscrivent dans cette logique. Nous voulons produire pour vivre et non pas vivre pour produire.

Nos propositions visent à produire et travailler mieux, de manière responsable en concevant des produits durables et en privilégiant une production locale. Nous demandons l’abandon progressif de toute énergie carbonée.

Tous nos outils de production doivent être transformés et adaptés aux exigences de la transition écologique. Cela demande de l’anticipation pour transformer les comportements de toutes les parties prenantes : citoyens, entreprises et encore acteurs publics.

Dans une économie globalisée, nous devons nous assurer de prendre en compte cette exigence dans nos importations.

Les objectifs

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Nous vous proposons cette semaine, lundi puis les quatre jours suivants, cinq extraits thématiques du rapport final de la Convention citoyenne pour le climat adopté le 21 juin 2020 (Se déplacer/Consommer/Se Loger/Produire Travailler/Se nourrir)

https://propositions.conventioncitoyennepourleclimat.fr/se-loger-2/.html

Le constat

L’organisation de l’habitat et de toutes les constructions (dont le logement, les bâtiments et les infrastructures) participent ensemble directement ou indirectement aux 2/3 des émissions de gaz à effet de serre de la France. Les formes urbaines ainsi que l’état de nos bâtiments ont en effet un impact sur nos consommations d’énergie, sur les déplacements, sur la production de déchets, les habitudes de consommation … Le parc immobilier français (résidentiel-tertiaire) à lui seul représente 16% des émissions de gaz à effet de serre de la France et nécessite une réduction par 10 des émissions pour atteindre l’objectif de neutralité carbone en 2050.

A plus court terme, pour atteindre l’objectif de réduction d’au moins 40% des gaz à effet de serre en 2030, les émissions gaz à effet de serre des bâtiments doivent être divisées par 2 (-49% par rapport à 2015 pour respecter la trajectoire de la Stratégie nationale bas carbone-SNBC). Beaucoup de choses sont faites aujourd’hui mais principalement via des leviers incitatifs qui n’ont pas suffi pour réduire les émissions. En effet, celles-ci ont vu leur progression ralentir, mais cette légère amélioration a été en grande partie effacée par l’augmentation du nombre de bâtiments (constructions neuves) et de la hausse de la surface moyenne des logements. Il faut donc agir massivement et globalement.

Parmi les leviers d’action pour réduire les émissions du bâtiment que nous entendons comme un ensemble (logements des particuliers et logements collectifs, bâtiments tertiaires et industriels, bâtiments publics et grandes infrastructures), nous avons identifié que la rénovation, la décarbonation de l’énergie et la réduction des surfaces urbanisées au profit de la densification étaient importants. Les changements d’habitudes pour limiter la consommation d’énergie par personne et le développement de la maison individuelle au profit d’habitats collectifs sont aussi incontournables.

L’usage de l’énergie dans les bâtiments doit être raisonné, notamment pour les bâtiments publics et tertiaires.

L’ensemble de ces actions présentent des potentiels pour limiter les émissions de gaz à effet de serre. Nous sommes aussi conscients que toucher au logement et aux constructions en général peut avoir des impacts importants pour les Français. Il faut donc accompagner l’ensemble de nos concitoyens avec des politiques exigeantes et ambitieuses qui rendent supportable le reste à charge des travaux et les dépenses mensuelles pour les classes moyennes et les plus démunis. Mais aussi pour que l’ensemble des acteurs du bâtiment et des particuliers soient capables d’effectuer ce grand chantier national en étant gagnant.

L'ambition

Dans nos territoires nous souhaitons que la rénovation des logements permette à tous, même les plus démunis, de vivre dans des logements bien isolés et confortables. Nous voulons que la consommation d’énergie fossile dans la ville et les bâtiments soit réduite significativement. Nous appelons à des mesures fortes contre l’étalement urbain, pour protéger durablement nos espaces naturels, agricoles et forestiers qui stockent le carbone, et pour réduire les mobilités contraintes et les déplacements non consentis. Nous voulons sensibiliser les Français à l’intérêt de la ville plus compacte et au besoin de mettre un terme au modèle de la maison individuelle.

Nous sommes convaincus que la ville peut être agréable quand elle est végétalisée, rénovée, construite avec des matériaux biosourcés et que les politiques publiques accompagnent les villes et villages. Enfin, nous pensons que la transition vers la ville rénovée aura des effets positifs pour l’économie et l’emploi et la réduction de la facture pétrolière et gazière.

Pour réduire les émissions de gaz à effet de serre d’ici 2030, c’est l’ensemble des bâtiments qu’il faut aborder. Nous souhaitons qu’en 2030, la France ait :

• Amorcé la transformation de l’ensemble du parc immobilier incluant le logement collectif et celui des particuliers, les bâtiments tertiaires et industriels, les bâtiments publics et les grandes infrastructures, en généralisant la rénovation, la construction bas carbone et à énergie positive :
• Tout le monde aura contribué à améliorer la performance énergétique et thermique des bâtiments grâce à la rénovation globale obligatoire mise en place par étapes d’ici à 2040. Un vaste dispositif d’accompagnement rendra cette rénovation accessible à tous : des moyens financiers publics et privés largement augmentés ainsi que des guichets uniques de proximité pour aider chacun à mettre en place et financer sa rénovation aideront la rénovation globale ;
• La rénovation et la construction bas carbone seront largement développées grâce à la formation de l’ensemble des acteurs du bâtiment et des travaux publics (BTP). La formation permettant à tous les professionnels de comprendre les métiers des autres afin d’assurer la rénovation globale, et l’expérience sur chantier, sont incontournables pour parvenir à atteindre les objectifs de transformation des modes de rénovation.
• Diminué sa consommation d’énergie et réduit l’utilisation des énergies fossiles dans les lieux publics et les entreprises. Grâce notamment à la pédagogie et à la sensibilisation pour changer les comportements, mais aussi grâce à des mesures fortes pour restreindre la consommation et changer les installations existantes dans les espaces publics, notamment concernant le chauffage.

Maitrisé l’étalement urbain et encouragé la construction de la ville sur la ville pour préserver les espaces naturels, agricoles et forestiers nécessaires à la transition écologique. Le végétal et la forêt seront beaucoup plus présents dans les villes, seront préservés et bien gérés dans l’ensemble des territoires. La ville et les déplacements seront plus vivables pour tous et adaptés aux changements climatiques. La mixité sociale sera assurée.

Les objectifs

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Nous vous proposons cette semaine, lundi puis les quatre jours suivants, cinq extraits thématiques du rapport final de la Convention citoyenne pour le climat adopté le 21 juin 2020 (Se déplacer/Consommer/Se Loger/Produire Travailler/Se nourrir)

https://propositions.conventioncitoyennepourleclimat.fr/consommer/.html

Afin de réduire de 40% les émissions de GES d’ici 2030, il apparaît inévitable de revoir nos modes de vie et notamment nos manières de consommer : en 2019, l’empreinte carbone moyenne d’un Français est de 11,2 tonnes alors qu’elle devrait être de 2 tonnes par an pour atteindre les objectifs de l’accord de Paris.

Nous devons donc moins consommer : pour utiliser moins de ressources naturelles, moins d’énergie et générer moins d’émissions de GES dans la fabrication, l’acheminement, la distribution et l’utilisation des produits et loisirs de consommation, pour produire moins de déchets.

Nous devons également mieux consommer : avoir le choix de consommer des produits moins émetteurs de gaz à effet de serre, en étant mieux informés et en ayant accès à des alternatives accessibles financièrement à toutes et tous.

Une consommation plus sobre et plus vertueuse sur le plan environnemental doit être possible pour tous, quel que soit le pouvoir d’achat. Cela ne doit ni être une contrainte subie, ni un luxe, ni un acte militant. Cela ne doit pas reposer uniquement sur le consommateur, mais également sur une transformation en profondeur du mode de production et de distribution.

Les objectifs

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Nous vous proposons cette semaine, lundi puis les quatre jours suivants, cinq extraits thématiques du rapport final de la Convention citoyenne pour le climat adopté le 21 juin 2020 (Se déplacer/Consommer/Se Loger/Produire Travailler/Se nourrir)

https://propositions.conventioncitoyennepourleclimat.fr/se-deplacer-2/.html

Le constat

Les déplacements de personnes et le transport des marchandises tels qu’ils sont organisés et produits aujourd’hui représentent plus de 30% des émissions de gaz à effet de serre en France. Ce total est partagé entre les voitures (52% du total), les poids lourds (19%), les véhicules utilitaires (19%) et les vols intérieurs (4%). À ce jour, nous ne sommes pas sur la bonne trajectoire pour atteindre une réduction d’au moins 40% des émissions d’ici 2030 : le rapport annuel 2019 du Haut Conseil pour le Climat soulignait que ce secteur a « accumulé des retards importants par rapport à la trajectoire SNBC ». Mais on sait que la mobilisation des « gilets jaunes » a été initiée par une réaction à une hausse de la taxe carbone couplée à une hausse du cours du pétrole, ressentie par une partie de la population française comme injuste socialement. On se souvient également de la sensibilité du secteur du transport des marchandises lors de l’épisode des bonnets rouges, en 2013.

Il est crucial d’agir pour changer individuellement et collectivement nos comportements, de modifier la manière dont les transports des marchandises sont organisés, et d’agir sur les véhicules et sur les territoires pour atteindre les objectifs de réduction de CO2. Il s’agit d’agir sur les comportements, les technologies et sur l’organisation des territoires.

Ce changement nécessaire est global, car il touche potentiellement toute la population française et tous les acteurs socio-économiques du pays et tous ceux qui le traversent (transporteurs, touristes). Nous avons, au cours de nos échanges et travaux, acquis la certitude que ce changement est possible et souhaitable : en accompagnant la transition pour utiliser les transports autrement, en les combinant, en réaménageant le territoire pour permettre cette évolution, nous pourrons nous déplacer mieux et transporter autrement les marchandises (et parfois moins), tout en garantissant une justice sociale.

Nous tirerons de nombreux bénéfices de cette évolution : pour le climat, mais aussi pour la santé, les liens sociaux et la vitalité des territoires où nous vivons. Pour nous, dès aujourd’hui – certaines mesures peuvent avoir un impact très rapidement, d’autres plutôt en milieu de décennie, et d’autres au-delà. Notre intérêt et celui des générations futures est que ces changements aient lieu rapidement et sans complaisance, en les rendant possibles socialement, avec les mesures de soutien, d’interdiction et d’accompagnement adaptées.

C’est pourquoi, nous proposons une pluralité d’actions, qui touchent les principales causes des émissions de CO2, au travers de 5 familles d’objectifs :

• A – Modifier l’utilisation de la voiture individuelle, en sortant de l’usage de la voiture en solo et en proposant des solutions alternatives au modèle dominant (voiture thermique et autosolisme)
• B – Réduire et optimiser le transport routier de marchandises en permettant un transfert modal vers le ferroviaire et/ou le fluvial
• C – Aider à la transition vers un parc de véhicules plus propres, en réglementant les véhicules déclarés aptes à circuler et en accélérant la mutation par rapport à ce qui est prévu aujourd’hui
• D – Agir au niveau local avec les entreprises et les administrations pour organiser mieux les déplacements
• E – Limiter les effets néfastes du transport aérien

Nous sommes conscients que déjà beaucoup d’actions sont engagées à l’échelle individuelle, professionnelle, locale, régionale, nationale ou européenne. D’autres actions sont plutôt de l’ordre de l’encouragement ou sont en préparation. L’examen attentif des mesures en cours nous a permis de mettre en évidence le besoin d’aller rapidement plus loin, de systématiser certaines mesures, de passer du possible au certain pour d’autres, et de passer d’un champ d’application aujourd’hui limité à une application systématique, pour d’autres encore, sans avoir peur d’avoir un impact rapide et de changer les pratiques et comportements.

En matière de lutte contre le changement climatique, nous n’avons pas le temps d’attendre ; chaque année compte. Et ce que nous proposons pourra avoir des effets déjà dans quelques années, et au plus tard au milieu de la décennie.

Les objectifs

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