Question de député et réponse ministérielle publiées le 18 janvier 2011 sur le site de l’Assemblée Nationale (cliquer ici pour accéder au site de l’Assemblée Nationale)

http://questions.assemblee-nationale.fr/q13/13-94373QE.htm

Question n° 94373 de M. Rudy Salles (député Nouveau Centre des Alpes-Maritimes)

M. Rudy Salles attire l'attention de Mme la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement sur le problème de la pollution de l'air intérieur.

Une enquête conduite en 2009 dans plus de 500 logements par l'observatoire de la qualité de l'air intérieur aurait révélé que l'air intérieur de quasiment tous les logements examinés était pollué, notamment en raison d'émission de substances toxiques par les produits de construction, d'ameublement, de décoration et de grande consommation.

La loi de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement prévoit certes des mesures destinées à limiter cette pollution. Un simple étiquetage permettant aux consommateurs d'identifier les produits les moins polluants ne saurait suffire. Surtout si l'échelle de notation correspondante n'est pas suffisamment stricte.

La campagne « Délogeons la pollution de l'air intérieur », organisée cette année par l'association UFC-Que choisir qui vient d'en publier les résultats, montre que la grande majorité des lieux de vie testés ont une qualité de l'air mauvaise et que la quasi-totalité des prélèvements présente du benzène et des formaldéhydes, substances cancérigènes.

C'est pourquoi il souhaite connaître les mesures qui pourraient être prises rapidement pour lutter contre la pollution de l'air intérieur.

Réponse du Ministère de l’Écologie, du développement durable, des transports et du logement publiée au JO le 18/01/2011 p. 501

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Question de député et réponse ministérielle publiées le 26 octobre 2010 sur le site de l’Assemblée Nationale (cliquer ici pour accéder au site de l’Assemblée Nationale)

http://questions.assemblee-nationale.fr/q13/13-85483QE.htm

Question n° 85483 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier (député UMP de Lozère)

M. Pierre Morel-A-L'Huissier attire l'attention de M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, sur la prolifération des algues vertes sur le littoral breton. Ces algues, potentiellement dangereuses pour la santé, nuisent à l'économie touristique locale.

Il lui demande ce que l'État entend faire pour remédier à ce problème.

Réponse du Ministère de l’Ecologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer publiée au JO le 26/10/2010 p. 11672

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Sur les plages, le Pavillon bleu flotte un peu moins

Article de M. Bruno Caussé lu le 24 mai sur le site du Monde

http://www.lemonde.fr/sciences-et-environnement/article/2008/05/23/sur-les-plages-le-pavillon-bleu-flotte-un-peu-moins_1048567_3244.html#ens_id=1048568

Sous le soleil de la Méditerranée, trois communes font grise mine : Fos-sur-Mer, Port-de-Bouc et Cassis. Elles ont perdu leur Pavillon bleu, dont le palmarès 2008 a été rendu public vendredi 23 mai. "Ce n'est pas une bonne nouvelle, évidemment", commente Danielle Milon, maire de Cassis depuis mars. Mais elle n'est pas surprise : "Nos analyses de l'eau n'étaient pas satisfaisantes." Ce qui la chagrine, c'est que, pour le moment, "l'origine de ces mauvaises analyses n'a pas été déterminée". Danielle Milon évoque la station d'épuration, voire les terres agricoles. La commune de Cassis a déjà décidé de premières mesures : lancer une étude de vulnérabilité et "passer à une gestion active avec des prélèvements quotidiens". "Cela va nous coûter un peu d'argent, mais nous voulons comprendre." Petite consolation, le port de Cassis a conservé son Pavillon bleu en 2008. Et puis, insiste Mme Milon, "la mer ici est d'un bleu somptueux".

Pour Philippe Troussier, adjoint aux affaires maritimes de Fos-sur-Mer, la perte du Pavillon bleu, que la commune détenait depuis treize ans, est une affaire "ennuyeuse" : "C'était notre fierté de l'obtenir alors que nous sommes dans un environnement industriel très marqué." Ce sont quelques analyses de la qualité de l'eau qui ont été fatales à cette commune. Comme pour la commune mitoyenne, Port-de-Bouc, "un coup dur pour notre image", résume Jean-Louis Baésa, directeur général des services à la mairie. Il ne s'explique pas les "légers" dépassements des normes, sauf par "un rejet clandestin". Toutes les trois seront candidates pour le palmarès 2009.  

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