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grenelle

  • grenelle de l'environnement et budget 2008

    Rapport au Sénat du 5 novembre 2007

    Budget 2008 de l'Ecologie, du développement et de l'aménagement durable : les silences du Grenelle

    La commission des finances du Sénat, présidée par M. Jean Arthuis (UC-UDF, Mayenne), a examiné le 31 octobre 2007 le rapport de MM. Alain Lambert (UMP, Orne), Jean-Pierre Masseret (Soc, Moselle), Gérard Miquel (Soc, Lot), Yvon Collin (RDSE, Tarn-et-Garonne) et de Mme Fabienne Keller (UMP, Bas-Rhin), rapporteurs spéciaux de la mission « Ecologie, développement et aménagement durables », créée dans le cadre du projet de loi de finances pour 2008.
    Les rapporteurs spéciaux se sont félicités de la prise en compte de la priorité donnée aux enjeux écologiques par le projet de budget 2008 et, en particulier, de la volonté du ministre d'Etat d'amplifier l'action de rénovation et d'entretien des réseaux routier, ferroviaire ou fluvial, qu'ils ont jugée conforme à l'impératif de développement durable.

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  • grenelle de l'environnement (point 24 oct. 2007)

    Grenelle de l'environnement : l'heure des choix

    Article de Mmes Laurence Caramel et Gaëlle Dupont lu dans LE MONDE du 24.10.07

     Le Grenelle de l'environnement devra aboutir à "des décisions ambitieuses qui ne se résument pas au plus petit dénominateur commun". C'est ce que promettait Nicolas Sarkozy, le 21 mai, en recevant, pour la première fois à l'Elysée, les associations de défense de l'environnement.
     
    Lancé en juillet, ce processus inédit de concertation entre l'Etat, les ONG environnementales, le patronat, les syndicats et les collectivités locales a permis de faire émerger des dizaines de propositions, aujourd'hui sur la table des négociations. Les réunions des 24 et 25 octobre, qui seront conclues par le chef de l'Etat, doivent permettre au gouvernement et au président de trancher.     Au moment d'arbitrer, Nicolas Sarkozy et son ministre de l'écologie, Jean-Louis Borloo, auront en tête plusieurs paramètres dont n'ont pas forcément tenu compte ceux qui souhaitent voir la France prendre le leadership dans la lutte contre le réchauffement climatique et la dégradation des ressources naturelles.

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  • taxes sur véhicules (projets oct.2007)

    Projets de taxation des véhicules (lu dans l’Internaute magazine, le 29 septembre 2007)

    Dans le cadre du Grenelle de l'environnement, figure en bonne place la création d'une vignette annuelle qui vise à pénaliser les voitures les plus polluantes et récompenser les automobilistes dont les véhicules rejettent peu de gaz carbonique. Le barème suivant fut proposé : versé sous la forme d'un crédit d'impôts, un bonus de 500 euros par an pour les véhicules émettant moins de 100 grammes de CO2 par kilomètre et de 250 euros sous la barre des 120 g/km. Le malus fiscal serait, lui, de 100 euros au-delà de 160 g/km, de 300 euros après 180 g/km et de 750 euros au-dessus de 200 g/km.

     De plus la possibilité d'instaurer en France une eurovignette équivalente à celle qui existe déjà en Allemagne et en Suisse est également étudiée. Le principe du dispositif est simple : faire payer aux camions français et étrangers utilisant les grands axes, une taxe proportionnelle au nombre de kilomètres parcourus sur le territoire français. Cette taxe pourrait rapporter 1 milliard d'euros par an, soit davantage que les péages acquittés chaque année par les camions (800 millions d'euros).

  • brèves (2 octobre 2007)

    Grenelle de l’environnement, 7 propositions qui peuvent changer notre quotidien :

    Une réduction de la vitesse de 10 km/h sur les routes et les autoroutes

    La création d’une vignette verte avec un système de bonus-malus selon les émissions de CO2 du véhicule

    La taxe sur le kérosène des vols domestiques déjà desservis par le ferroviaire

    Un durcissement des contraintes de rénovation et de construction de logements

    20% de produits bios dans les cantines et la restauration collective en 2012 

    Un étiquetage écologique indiquant le coût écologique des produits (emballage, CO2)

    Des cours d’écologie, de biodiversité et de nutrition à l’école dès le plus jeune âge

    Euro et Pétrole, valeurs en hausse :

    Depuis le début de la semaine, la monnaie européenne a franchi pour la première fois le cap de 1,42 dollar.

    Sur le marché du pétrole, le Brent (valeur du baril de brut) bat un nouveau record à à 81 dollars et ouvre à New York en forte hausse à 83,29 dollars.

    Les cours du blé, après une forte hausse, pourraient connaître un risque d’effondrement :

    Alors que le blé a connu une hausse de 78% depuis le début de l'année, ce qui en fait la matière première agricole dont la progression des cours a été la plus spectaculaire, les agriculteurs risquent d'être prochainement confrontés à une situation d’excédent d'offre par rapport à la demande, qui entraînerait une correction en baisse des cours de l'ordre de 30%. Si les cours ont récemment continué leur marche en avant, c'est en raison de la faiblesse actuelle des stocks qui devraient se reconstituer (c'est déjà le cas en Inde, troisième importateur mondial dont les besoins sont largement satisfaits) et d'aléas climatiques dans des zones fortement productrices, telles l'Australie et le Canada, qui ne devraient pas se reproduire.