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  • Rappel de produits (mise à jour du 13 juillet 2018) (14 07 2018)

    En fonction des alertes, nous proposons ici chaque samedi une liste d’avis publiés dernièrement sur le site de la Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes (DGCCRF) du Ministère de l’Economie (cliquer ici pour accéder au site du Ministère de l’Economie)

    https://www.economie.gouv.fr/dgccrf/Securite/Alertes/Avis-rappels-de-produits.html

    NDLR du Blog : Les avis de rappels de produits sur le site de la DGCCRF comportent un résumé (produit, société, nature du risque) et surtout un lien permettant d’ouvrir par simple clic une fiche avec photo, description, références du produit et la démarche proposée ; ce lien peut ne plus être opérationnel si la durée de l’alerte est dépassée

     

    12/07/2018 - Avis de rappel des produits Kombucha de marque KARMA

    Références :

    • Karma Kombucha Thé vert  500 ml -  14/02/2019 ; 19/02/2019
    • Karma Kombucha Gingembre 500 ml -  7/11/2018 ; 14/02/2019 ; 15/02/2019 ; 20/02/2019 ; 27/02/2019
    • Karma Kombucha Grenade Boost 500 ml - 7/11/2018 ; 01/02/2019 ; 15/02/2019 ; 19/02/2019 ; 28/02/2019
    • Karma Kombucha Gingembre 1 L - 16/02/2019
    • Karma Kombucha Menthe Poivrée 500 ml - 21/02/2019
    • Karma Kombucha Citron 500ml - 22/02/2019
    • Karma Kombucha Grenade boost 1 L - 26/02/2019
    • Karma Kombucha Framboise 500 ml - 27/02/2019


    Risque : Les produits en question peuvent présenter une fragilité au niveau du sertissage des bouchons. Ces bouchons représenteraient alors un risque de projectile.

    Commentaire :  Il est donc recommandé aux personnes qui détiendraient des produits appartenant aux lots listés ci-dessus de manipuler avec précaution les bouteilles, de les vider et de recycler l’emballage. Les modalités de remboursement peuvent être demandées auprès du point de vente.

     

    12/07/2018 - Avis de rappel des P'TIT POISSON AU FROMAGE marque Sélection Mousquetaires

    Nom du produit : P'TIT POISSON AU FROMAGE - barquette de 200g

    Marque : Sélection Mousquetaires      Référence : EAN : 3 250 391 814 190

    Lot : DLC (A consommer avant le) : 24/07/2018 Lot : 81770060

    Risque : La contre étiquette porte sur un étiquetage accras de morue au lieu de p’tits poissons au fromage. Les produits contiennent du lait et des mollusques qui ne figurent pas sur la liste des ingrédients.

     

    11/07/2018 - Rappel de légumes surgelés en provenance de Hongrie : la DGCCRF surveille la bonne application de la procédure par les entreprises françaises
    Plusieurs cas de listériose dans différents pays d’Europe


    La direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) a été informée par le biais du réseau d’alerte européen RASFF de la décision de l’autorité hongroise chargée de la sécurité alimentaire de demander, le 29 juin 2018, à l’entreprise Greenyard de procéder au retrait et au rappel des légumes surgelés (notamment du maïs) fabriqués entre le 13 août 2016 et le 20 juin 2018 dans un de ses sites en Hongrie.

     

    Des livraisons de produits concernés par ce rappel ayant été faites en France, la DGCCRF a demandé à ses services au sein des directions départementales chargées de la protection des populations concernées afin de vérifier la bonne prise en compte de cette alerte par les entreprises destinataires, en particulier en s’assurant de la bonne information de leurs clients, qu’il s’agisse de consommateurs, de distributeurs ou d’autres entreprises de l’agroalimentaire.

     

    L’entreprise Lidl a d’ores et déjà a annoncé le retrait et le rappel de légumes vapeur de marque Freshona. Les enquêtes de traçabilité encore en cours sont susceptibles de conduire à de nouveaux retraits-rappels sur d’autres références de produits au cours des prochains jours. Au-delà de l’information que les entreprises concernées doivent aux consommateurs, la DGCCRF récapitulera par une publication sur son site internet l’ensemble des références concernées et mènera des contrôles pour vérifier la bonne application des procédures de retrait. Il est recommandé aux personnes qui détiendraient les produits concernés de ne pas les consommer et de les rapporter au point de vente où ils ont été achetés.

     

    Plusieurs cas de listériose dans différents pays d’Europe (en Autriche, au Danemark, en Suède, en Finlande et au Royaume-Uni) ont conduit les autorités chargées de la sécurité sanitaire de l’alimentation des pays de l’Union à rechercher les causes de cette contamination. Après enquête, les autorités hongroises ont identifié la cause probable dans une usine de l’entreprise Greenyard implantée sur son territoire. Aucun cas n’a été identifié en France à ce jour.

     

    Pour rappel, la listériose est une maladie qui peut être grave et dont le délai d’incubation peut aller jusqu’à huit semaines. Les symptômes habituels sont une fièvre plus ou moins élevée, accompagnée de maux de tête et parfois de troubles digestifs (nausées, diarrhées, vomissements). Des complications neurologiques (méningite, encéphalite) peuvent également survenir dans certains cas. Les femmes enceintes, chez qui les conséquences de la listériose peuvent être graves pour l’enfant à naître, doivent être particulièrement attentives à ces symptômes, ainsi que les personnes immuno-déprimées et les personnes âgés.

     

    Les autorités sanitaires rappellent par ailleurs que le suivi de règles d’hygiène simples lors de la préparation et de la conservation des aliments permet d’éviter la contamination. Elles sont consultables sur le site du ministère des Solidarités et de la Santé à l’adresse : http://solidarites-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/maladies/maladies-infectieuses/article/listeriose.

     

    Dénomination

    Marque

    Distributeur

    Légumes Vapeur : Jeunes carottes, petits pois, haricots verts, maïs

    Freshona

    Lidl

    Légumes Vapeur : Carottes, brocolis, maïs

    Freshona

    Lidl

    Chili con carne boulettes au bœuf – 900g

    Carrefour

    Carrefour

    Poêlée de riz au poulet et champignons – 900g

    Carrefour

    Carrefour

    Poêlée Vilagoise 2,5 kg

    D'aucy

    tout distributeur en Outremer

    Mélange Caraïbe 1kg

    D'aucy

    Mélange Mexicain 1kg

    D'aucy

     

    09/07/2018 - Avis de rappel des pâtes à modeler SKUMVOKS de marque ZEBRA

    Nom du produit : SKUMVOKS - Pâte à modeler

    Marque : ZEBRA    Référence : 1450921

    Risque : Libération de bore à des taux supérieurs à la législation.

    Commentaire : Les clients sont appelés à rendre le jouet dans le magasin Flying Tiger Copenhagen le plus proche pour un remboursement total

     

    09/07/2018 - Avis de rappel de sandwich club jambon emmental CORA
    Présence d’œuf et de moutarde non étiquetée Sandwich club jambon emmental étiqueté jambon beurre

    Nom du produit : SANDWICH CLUB JAMBON EMMENTAL 145g

    Marque : CORA

    Référence : Sandwich club jambon beurre EAN Produit : 3257985754573  DLC : 14/07/2018

    Consigne : Si vous avez acheté ce produit, et que vous présentez une allergie à l’œuf et/ou à la moutarde, il vous est demandé de ne pas le consommer, et de le rapporter à l’accueil de notre magasin pour remboursement ou échange

    Liste des rappels des 30 jours précédents

     

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  • Stationnement payant (13 07 2018)

    Nous vous proposons aujourd’hui cette note d’information publiée le 2 mai 2018 sur le site du Vie-publique (cliquer ici pour accéder au site Vie-publique)

    http://www.vie-publique.fr/actualite/alaune/decentralisation-du-stationnement-payant-ou-est-on.html?xtor=EPR-56.html

    Décentralisation du stationnement payant : où en est-on ?

    Depuis le 1er janvier 2018, le service public du stationnement est une compétence des collectivités territoriales. C’est la loi du 27 janvier 2014 de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles (loi MAPTAM) qui a organisé la dépénalisation et la décentralisation du stationnement payant.

    Le service public du stationnement, nouvelle compétence locale

    800 collectivités (communes ou les établissements publics de coopération intercommunale en cas de transfert) ont choisi de mettre en place un stationnement payant sur la voirie publique à l’année ou durant certaines périodes (l’été, par exemple, dans les stations balnéaires). Elles ont désormais la compétence pour fixer le montant du "forfait de post-stationnement" en cas de non-paiement de la redevance de stationnement. Avant la réforme, le non-paiement de la redevance était sanctionné par une amende pénale d’un montant unique (17 euros). Après la réforme, le forfait de post-stationnement (FPS) est variable d’une commune à l’autre.

    Les recettes de FPS sont affectées au financement d’opérations visant à améliorer les transports collectifs et la circulation routière.

    La commune ou l’EPCI décide du mode de gestion du stationnement payant : gestion en régie ou sous-traitance par un tiers contractant. La mission de surveillance du stationnement peut être confiée soit à des agents de surveillance de la voirie publique, soit à des policiers municipaux, soit à des agents salariés d’un prestataire privé ou d’un délégataire. En revanche, les agents de la police et de la gendarmerie nationale ne sont plus habilités à surveiller le paiement du stationnement.

    Les relations entre les collectivités et l’ANTAI

    Pour le recouvrement du FPS, les collectivités ont le choix de prendre elles-mêmes en charge la gestion des avis de paiement des FPS ou de la confier à l’Agence nationale de traitement automatisé des infractions (ANTAI). Dans les deux cas, les collectivités doivent signer une convention avec l’ANTAI.

    En cas de non-paiement du FPS dans un délai de trois mois, la loi prévoit qu’une majoration soit appliquée. Cette majoration est fixée à 20% du montant du FPS sans que son montant ne puisse être inférieur à 50 euros.

    La gestion des majorations et l’émission des titres exécutoires ne sont pas assurées par les collectivités locales mais par l’ANTAI. Le titre exécutoire émis par l’ANTAI mentionne le montant du FPS et le montant de la majoration. La majoration est perçue par l’État et non par la collectivité (qui perçoit le FPS).

    Dans la mesure où les premiers avis de paiement des FPS ont été émis en janvier 2018 et qu’un certain nombre d’entre eux n’ont pas été réglés trois mois plus tard, les premiers avertissements de FPS majoré devraient être envoyés aux automobilistes redevables début mai.

    Sur la toile publique

  • Maladie cœliaque : prise en charge (12 07 2018)

    Question de sénateur et réponse ministérielle publiées le 21 juin 2018 sur le site du Sénat (cliquer ici pour accéder au site du Sénat)

    http://www.senat.fr/questions/base/2018/qSEQ180404510.html

     

    Question écrite n° 04510 de M. Bruno Gilles (sénateur des Bouches-du-Rhône)

    Bruno Gilles attire l'attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur la prise en charge de la maladie cœliaque, une des maladies digestives les plus répandues qui se caractérise par une intolérance au gluten. Elle provoque une atrophie villositaire, crée une mauvaise absorption de nutriments et favorise ultérieurement d'autres maladies graves comme un cancer.

     
    Il n'existe à ce jour aucun traitement médicamenteux. Seul un régime alimentaire sans gluten doit être adopté. Il y aurait 500 000 personnes souffrant de cette maladie en France tandis qu'une personne sur 100 développerait cette maladie en Europe.

     
    En 2015, le ministère de la santé avait annoncé la saisine de la Haute Autorité de santé pour mettre à jour le diagnostic, les bonnes pratiques et la prise en charge de cette maladie. Il lui demande donc de bien vouloir confirmer les travaux qui auraient été engagés par la Haute Autorité de santé ainsi que de lui faire connaître les conclusions.

     
    Il lui demande, en outre, de préciser si elle envisage d'inclure la prise en charge de cette maladie dans la stratégie de santé que le Gouvernement compte mettre en œuvre et visant à favoriser le développement d'une médecine plus prédictive. 

     

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé publiée dans le JO Sénat du 21/06/2018 p. 3143

     

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  • Retraites : prévisions COR 2070 (11 07 2018)

    Nous vous proposons aujourd’hui cette note d’information publiée le 20 juin 2018 sur le site Vie-publique (cliquer ici pour accéder au site Vie-publique)

    http://www.vie-publique.fr/actualite/alaune/retraites-nouvelles-previsions-du-cor-horizon-2070.html?xtor=EPR-56.html

    Retraites : nouvelles prévisions du COR à l’horizon 2070

    Le rapport annuel du Conseil d’orientation des retraites (COR) actualise chaque année les perspectives d’évolution du système de retraite français. L’édition 2018, publiée le 14 juin, établit des projections qui prennent en compte la hausse récente de la contribution sociale généralisée (CSG) sur les pensions de retraite ou l’exonération de la taxe d’habitation pour un certain nombre de retraités.

    Progression de l’espérance de vie

    Le COR s’appuie sur les projections démographiques et de population active de l’Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) sur la période 2013-2070. L’espérance de vie à 60 ans, qui progresse depuis 1945 en France, se stabilise, sur les trois dernières années, à 27,5 ans pour les femmes et à 23,2 ans pour les hommes. En 2070, elle devrait être de 31 ans pour les hommes et de 33,6 ans pour les femmes. En revanche, l’espérance de vie sans incapacité concerne plus d’hommes que de femmes : environ 70% des hommes après 55 ans contre 68 % pour les femmes.

    Relative stabilité des dépenses de retraite

    En 2017, les dépenses du système de retraite se sont élevées à 316 milliards d’euros et les recettes à 315 milliards d’euros. Le financement est assuré à 80% par les cotisations sociales.

    Entre 2002 et 2017, la part des dépenses brutes de retraite dans le PIB a progressé de 2,1 points. Elles atteignent 13,8% du produit intérieur brut (PIB). A l’horizon 2070, elles s’établiraient, selon les scénarios, entre 11,6% et 14,4% du PIB.

    A plus court terme, compte tenu de la hausse de la CSG, la part des dépenses de retraite (nettes des prélèvements pesant sur les retraites) devrait baisser en 2018 de 0,3 point de PIB.

    A long terme, baisse du niveau de vie des retraités

    Au cours des dernières années, la pension moyenne des retraités a augmenté plus vite que le revenu d’activité moyen. En 2015, le niveau de vie moyen des retraités est supérieur à celui de l’ensemble de la population, le ratio entre les deux étant de 105,6 %. Cela s’explique notamment par une part relativement importante de revenus liés au patrimoine pour les retraités, de l’ordre de 15% des revenus en 2015.

    Toutefois, les scénarios à long terme laissent apparaître une inversion de ce ratio, qui s’établirait entre 89% et 95% en 2040 et entre 77% et 89 % en 2070.

    En 2015, un retraité sur dix dispose d’un niveau de vie inférieur à 1 090 euros par mois, une somme qui se situe légèrement au-dessus du seuil de pauvreté (1 015 euros).

    Le rapport 2018 du COR intervient alors qu’une consultation citoyenne sur le projet de réforme des retraites est organisée :

    https://participez.reforme-retraite.gouv.fr/

     

    Sur la toile publique

  • Services publics de proximité (10 07 2018)

    Question de sénateur et réponse ministérielle publiées le 7 juin 2018 sur le site du Sénat (cliquer ici pour accéder au site du Sénat)

    http://www.senat.fr/questions/base/2018/qSEQ180404238.html

    Question écrite n° 04238 de M. Guillaume Chevrollier (sénateur de la Mayenne)

    Guillaume Chevrollier attire l'attention de M. le ministre de la cohésion des territoires sur les fermetures ou les diminutions des horaires d'ouverture des bureaux de poste dans les territoires ruraux.

     

    Les élus locaux sont très inquiets quant au désengagement progressif de ce service public de proximité, qui, au-delà d'assurer la distribution du courrier ou de permettre aux habitants d'effectuer des opérations bancaires, joue un rôle clé dans l'aménagement du territoire et l'entretien du lien social. En Mayenne, plusieurs fermetures de bureaux de poste ont été annoncées, y compris dans des communes entre 1 800 et 4 000 habitants.

     

    Il souhaite savoir comment, selon lui, trouver l'équilibre entre la disparition des services public locaux et la prise en compte de leur numérisation inéluctable. 

     

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires publiée dans le JO Sénat du 07/06/2018 p. 2832

     

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  • Alimentation et nanotechnologies  (09 07 2018)

    Nous vous proposons aujourd’hui cette note d’information publiée le 1er juin 2018 sur le site Vie-publique (cliquer ici pour accéder au site Vie-publique

    http://www.vie-publique.fr/actualite/alaune/alimentation-questions-posees-par-usages-potentiels-nanotechnologies.html?xtor=EPR-56.html

    Alimentation : les questions posées par les usages potentiels des nanotechnologies

    Dans une note publiée en mai 2018, le Centre d’études et prospective du Ministère de l’agriculture et de l’alimentation dresse un état des lieux des questions liées aux usages potentiels des nanotechnologies et des nanomatériaux dans le domaine de l’alimentation.

    Que sont les nanotechnologies et les nanomatériaux ?

    Le terme nanomatériaux désigne des matériaux naturels ou fabriqués dont la taille se mesure en nanomètres, soit un milliardième de mètre.

    Les nanotechnologies permettent la compréhension, la maîtrise et la manipulation de la matière dans l’infiniment petit, en l’occurrence les nanomatériaux. Le terme de nanomatériau est souvent utilisé pour décrire toute matière composée de nanoparticules.

    Les nanotechnologies peuvent être utilisées dans de nombreux domaines : informatique, médecine, cosmétique, énergie, environnement, etc.

    Dans le domaine alimentaire, il n’y a pas aujourd’hui d’application. Des recherches sont en cours sur des utilisations potentielles : amélioration des propriétés des emballages pour mieux conserver les aliments, maintien des qualités organoleptiques des aliments pour éviter de jeter (et donc de gaspiller), processus d’assainissement de l’eau potable, etc.

    Quels risques pour la santé et l’environnement ?

    Les nanoparticules sont plus grandes que les atomes mais plus petites que les cellules. A cause de leur petite taille, elles sont capables de franchir les barrières biologiques pour atteindre les organes humains. Par ailleurs, n’étant pas filtrées dans l’eau et dans l’air, les nanoparticules peuvent se répandre directement dans la nature et avoir un impact négatif sur l’environnement.

    L’évaluation du rapport bénéfices/risques de l’usage des nanotechnologies est aujourd’hui complexe par manque de recul. Il existe cependant une suspicion vis-à-vis de cette technologie et de ses impacts sur la santé et l’environnement.

    En France, le programme Nanogenotox sur la génotoxicité de certains nanomatériaux en 2013 et le rapport de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (Anses) de 2015 ont analysé les risques potentiels en l’état des connaissances scientifiques en santé humaine, animale et environnementale.

    Au niveau européen, le règlement 907/2006 (REACH), entré en vigueur en 2007, recense, évalue et contrôle les substances chimiques fabriquées, importées, mises sur le marché européen. Il prévoit l’obligation de déclaration de substances à l’état nanoparticulaire. En application de ce règlement, les industriels doivent, en France, déclarer leurs produits dans le registre R-Nano.

    Le développement potentiel des nanotechnologies suscite des inquiétudes chez les consommateurs. Des associations ont par exemple demandé la création d’un label "Sans Nano".

    Sur la toile publique