Blog : liste des articles de mai 2021 (01 06 2021)
(Voici la récapitulation mensuelle des articles publiés chaque jour
à partir de nos lectures sur internet)
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Blog : liste des articles de mai 2021 (01 06 2021)
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Heure d’été : 5 questions (28 05 2021)
Passage à l'heure d'été : cinq questions sur le changement d'heure saisonnier
Le passage à l'heure d'été a lieu le dimanche 28 mars 2021 à 2 heures du matin (il faudra alors ajouter 60 minutes à l'heure légale, il sera donc 3 heures du matin). Le changement d'heure est en vigueur en France métropolitaine depuis 1976. Outre-mer, le changement d'heure ne s'applique pas (sauf pour Saint-Pierre-et-Miquelon). Ces territoires français ont un temps légal défini par un décret de mars 2017.
Depuis quand le changement d’heure a-t-il été instauré en France ?
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Produits dangereux : site RappelConso (22 04 2021)
Rappels de produits dangereux : lancement du site RappelConso
Pour renforcer la confiance des consommateurs dans le processus de rappel de produits et faciliter la communication sur les alertes pour les professionnels, le site public RappelConso informe les consommateurs sur les rappels de produits de consommation courante.
Accédez à RappelConso
Le site RappelConso pour les consommateurs
Le site Rappel Conso pour les professionnels
Un accès à des informations fiables et vérifiées sur les alertes de produits dangereux
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Médicaments : 9 questions (06 01 2021)
Neuf questions sur le processus de mise sur le marché des médicaments
La législation en matière de médicaments en France est très stricte pour des raisons de sécurité sanitaire. Les nouveaux médicaments (tout comme les vaccins) passent par un long processus afin d'obtenir une autorisation de mise sur le marché (AMM). Retour en neuf questions sur ce processus de mise sur le marché.
1. Qu’est-ce que l'autorisation de mise sur le marché (AMM) ?
- ATU, RTU, AMM : quelles différences ?
- Quel est le rôle de l'ANSM dans le parcours du médicament?
4. Quels sont les tests effectués en amont des tests cliniques ?
- Quelles sont les quatre phases d’un essai clinique ?
- Que désigne-t-on par "rapport bénéfice/risque" ?
- Qu'en est-il des vaccins ?
- Que se passe-t-il après la commercialisation du médicament ?
- Pourquoi un médicament peut-il être retiré du marché ?
1. Qu’est-ce que l'autorisation de mise sur le marché (AMM) ?
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Travaux avec TVA à taux réduit (14 08 2020)
https://www.economie.gouv.fr/particuliers/tva-taux-reduits-travaux?xtor=ES-39-[BI_178_20200804]-20200804-[https://www.economie.gouv.fr/particuliers/tva-taux-reduits-travaux].html
TVA (Taxe sur la valeur ajoutée) à taux réduits : pour quels travaux ?
Par Bercy Infos, le 29/07/2020 -
Si vous rénovez votre logement, certains travaux peuvent bénéficier de taux réduits de TVA au lieu du taux normal de 20 %. Quels sont-ils ? Sous quelles conditions ? Explications.
Les taux réduits de TVA
À côté du taux normal de TVA fixé à 20 %, et du taux particulier de 2,1 %, il existe 2 taux réduits de TVA :
- un taux réduit de 10 %
- un taux réduit de 5,5 %
En fonction du type de travaux effectués dans les logements, il est possible de bénéficier, sous certaines conditions, de la TVA à 10 % ou à 5,5 %.
Lire aussi : Rénovation énergétique : les aides auxquelles vous pouvez prétendre
Taux réduits de TVA : pour quels locaux ?
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Fausses nouvelles ou vidéos (02 07 2020)
http://www.senat.fr/questions/base/2019/qSEQ190711327.html
Question écrite n° 11327 de Mme Colette Mélot (sénatrice de Seine-et-Marne)
Mme Colette Mélot attire l'attention de M. le secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique sur les conséquences produites par un nouveau phénomène : les ″deepfakes″.
On les appelle deepfakes, et ce sont, non plus des détournements, mais des fausses vidéos forgées de toutes pièces à l'aide de l'intelligence artificielle, à partir de simples images et d'échantillons de voix, qui ont toutes les apparences du vrai. Avec un effet potentiellement dévastateur, à tel point que les agences de renseignement américaines redoutent que ces fausses vidéos plus vraies que nature, ne perturbent l'élection présidentielle de 2020.
En France, contrairement aux États-Unis où le problème est déjà sur le bureau des membres de la commission de renseignement de la Chambre des représentants, le Gouvernement ne semble pas se positionner sur ce nouveau type de désinformation et la loi sur la manipulation de l'information dite ″anti-fake news″ votée en décembre 2018 ne l'évoque pas directement.
Le sujet est particulièrement inquiétant si l'on imagine les conséquences que ce nouveau phénomène peut produire dans l'esprit de nos concitoyens. Cette arme de manipulation peut nuire à la réputation de quelqu'un, berner l'opinion publique, leurrer des assurances et même des banques et l'on peut craindre des opérations de chantage ou des campagnes de ″désinformation″ pouvant menacer la sécurité nationale.Elle lui demande donc quelles mesures le Gouvernement compte prendre pour empêcher la propagation de ce type de contenus, et si des échanges sont déjà intervenus auprès des instances de Facebook afin d'influer sur la politique de la plateforme en matière de modération des deepfakes.
Réponse du Ministère de la culture publiée dans le JO Sénat du 11/06/2020 p. 2703